Mentions légales

Publication

Dispositions légales

Droits d'auteur

Les différents éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure...) sont protégés par la législation sur les dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou en partie sans l'autorisation expresse de A2TDISTRIBUTIONS.com. Toute personne qui ne respecte pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Le présent portail Internet constitue une œuvre dont A2TDISTRIBUTIONS est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de A2TDISTRIBUTIONS ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur support papier ou informatique dudit portail Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées à condition qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l'auteur et la source du site.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter atteinte aux droits des tiers.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Établissement de liens vers le site A2TDISTRIBUTIONS.com

A2TDISTRIBUTIONS.com autorise la création d'un lien hypertexte vers son site https://www.A2TDISTRIBUTIONS.com pour tous les sites Internet, à l'exception de ceux diffusant des informations polémiques, pornographiques, xénophobes ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers des sites tiers depuis le site A2TDISTRIBUTIONS.com

Les liens hypertextes établis sur ce site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles, et plus généralement vers toutes les ressources existantes sur Internet, n'engagent pas la responsabilité de A2TDISTRIBUTIONS.com quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Utilisation des cookies

La navigation sur le site et la consultation des informations qui y figurent sont soumises à l'acceptation des cookies par les internautes. Ces cookies ne sont utilisés que pour l'analyse de la fréquentation du site, à l'exclusion de toute autre finalité.

Données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification concernant vos données personnelles collectées sur ce site. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique (contact@a2tdistributions.com) ou par courrier postal : A2TDISTRIBUTIONS, 279 rue Jean Baptiste Say Z.A. de, 56850 CAUDAN. Les données collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement par A2TDISTRIBUTIONS.com et destinées à la communication d'informations. Seules les questions précédées d'un (*) sont obligatoires.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour fournir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous signaler toute omission, erreur ou correction éventuelle par courrier électronique à l'adresse : info@A2TDISTRIBUTIONS.com

Les couleurs et les motifs affichés à l'écran

Toutes les couleurs et les motifs en bois affichés ne sont qu'une approximation de la couleur d'origine. Cette différence s'explique par la résolution de votre écran et votre carte graphique. Nous vous recommandons de choisir en fonction des échantillons disponibles sur demande. Nous ne garantissons en aucun cas les couleurs affichées à l'écran !

Informations sur les litiges en ligne :

Les litiges en ligne selon l'article 14, paragraphe 1 ODR-VO : La Commission européenne met à disposition une plate-forme pour tout litige en ligne que vous pouvez trouver sur ce lien : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home.show